Le site www.Elanchd.com est une publication de la société Elan CHD
Elan CHD
Siège social : Parc d’activités du Hédé, 10 rue du Hédé, 35410 Domloup
Tél : 02 99 37 18 54 efoucaud@elanchd.com
SARL au capital de 25 000€ – RCS Rennes
SIRET 510 217 425 00022
N° TVA intracommunautaire : FR47510217425
Organisme de Formation – Numéro de déclaration d’activité formation : 53 35 08531 35
Agence Voyages – Immatriculation Agence de Voyages auprès d’Atout France : IM0035100023
APST- Garantie financière souscrite auprès d’APS
Directeur Général : Eric Foucaud
Hébergeur : Rosen Design & Communication
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 ainsi qu’aux nouvelles règles RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) entrées en vigueur décret n° 2019-536, publié le 30 mai 2019, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d’opposition, d’accès et de rectification de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Elan CHD, 10 rue du Hédé, 35410 à Domloup ou via le formulaire de contact. Les informations recueillies sont traitées exclusivement par la société Elan CHD, responsable du traitement.
Conditions générales d’utilisation du site :
Exonération de la responsabilité du contenu du site
Les informations contenues sur le site ont un caractère strictement informatif, et n’emportent aucun engagement d’ordre contractuel de la part d’Elan CHD. En conséquence, Elan CHD décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Photographies non contractuelles.
Evolutions du site
Tous les éléments, caractéristiques techniques, descriptions, photographies et références des produits contenues sur ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte. Ils ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Exonération de la responsabilité technique
Elan CHD s’engage à mettre en œuvre tout le nécessaire pour garantir la continuité et la disponibilité de son site Internet. Néanmoins, Elan CHD décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes.
Propriété intellectuelle
La marque Elan CHD, Destinations 361°, Solutions 361° et les marques citées appartiennent à leurs partenaires respectifs, protégées à ce titre par le droit de la propriété industrielle (article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et s.). Sauf autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires, l’utilisation de ces marques ou logos est prohibée. Toute utilisation non autorisée d’une marque ou d’un logo protégé constitue un délit de contrefaçon et peut être poursuivi devant les autorités judiciaires.
Généralités
Les présentes conditions sont valables additionnellement aux autres conditions générales valables pour les utilisateurs selon un contrat de vente, de licence ou de distribution ou selon d’autres conventions ou dispositions applicables. Si le présent site ou des parties de ce site contiennent des règles, des directives, des codes de comportement ou d’autres dispositions ou instructions pour les utilisateurs, les utilisateurs s’engagent à les respecter également. Ces dispositions font foi en cas de conflits ou d’incompatibilités.
La Société Elan CHD se réserve le droit de modifier les règles d’utilisation et mentions légales à tout moment.
Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.